Les termes essentiels du transport routier, maritime, aérien et des formalités douanières.
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- ADR
- Accord encadrant le transport international des marchandises dangereuses par route. La classification, l’emballage, la documentation et les conditions de transport dépendent notamment du produit et de sa quantité.
- Camion complet (FTL)
- Full Truck Load : prestation routière avec un véhicule affecté à un chargement, par opposition au partage de capacité entre plusieurs expéditions. Les modalités sont précisées dans l’offre de transport.
- Connaissement maritime (B/L)
- Document émis pour un transport maritime, attestant la réception ou le chargement des marchandises et les conditions de transport. Certaines formes sont négociables et permettent le transfert des droits sur la marchandise.
- Conteneur complet (FCL)
- Full Container Load : réservation d’un conteneur pour une expédition, plutôt qu’un partage avec d’autres envois. Le conteneur n’a pas nécessairement besoin d’être rempli à sa capacité maximale.
- Contrôles des exportations
- Vérifications portant notamment sur le produit, sa destination, son utilisateur et son usage final. Certaines opérations peuvent nécessiter une autorisation ou être soumises à des restrictions.
- Dédouanement
- Ensemble des formalités nécessaires pour placer des marchandises sous un régime douanier. Les documents, contrôles, droits et taxes éventuels varient selon l’opération, les pays et la nature des produits.
- EORI
- Numéro d’identification utilisé par les opérateurs économiques dans leurs échanges avec les autorités douanières de l’Union européenne. Son attribution et son utilisation doivent être vérifiées selon la situation de l’opérateur.
- Facture commerciale
- Document décrivant une vente : vendeur, acheteur, marchandises, valeur et conditions convenues. Il fait partie des pièces pouvant être nécessaires aux formalités douanières, selon l’opération.
- Groupage
- Regroupement de plusieurs expéditions dans un même moyen de transport. Cette organisation permet de partager la capacité disponible ; elle peut comporter des étapes de consolidation et de distribution.
- Groupage maritime (LCL)
- Less than Container Load : expédition maritime partageant un conteneur avec d’autres envois. Des opérations de consolidation et de dégroupage réunissent puis séparent les marchandises.
- Incoterms
- Règles de la Chambre de commerce internationale répartissant certaines obligations, certains coûts et risques de livraison entre vendeur et acheteur. Il faut préciser la règle, le lieu convenu et l’édition retenue. Elles ne déterminent pas à elles seules le transfert de propriété.
- Lettre de transport aérien (AWB)
- Document relatif à l’expédition de marchandises par avion. Il identifie notamment l’expéditeur, le destinataire, le trajet et les caractéristiques de l’envoi.
- Lettre de voiture CMR
- Document utilisé dans le transport routier international relevant de la convention CMR. Il décrit notamment les parties, les marchandises et leur prise en charge. Il ne constitue pas, à lui seul, une assurance de la marchandise.
- Liste de colisage (packing list)
- Document détaillant les colis d’une expédition : contenu, quantité, poids, dimensions ou repères selon les besoins. Il facilite l’identification des marchandises et les contrôles logistiques et douaniers.
- Lot partiel (LTL)
- Less than Truck Load : chargement occupant une partie de la capacité d’un camion. L’organisation peut associer plusieurs expéditions, selon leur volume, leurs caractéristiques et leurs destinations.
- Palette
- Support de manutention permettant de regrouper, déplacer et stocker des marchandises. Son format, son poids total et les possibilités de gerbage doivent être communiqués lors de la demande de transport.
- Poids taxable
- Poids retenu pour calculer le prix du transport. Il peut dépendre du poids réel, du volume ou de l’espace occupé ; la méthode et les coefficients varient selon le mode de transport et l’offre.
- Système harmonisé (code SH)
- Nomenclature internationale de classement des marchandises, organisée à partir de codes à six chiffres. Les nomenclatures nationales ou régionales ajoutent des subdivisions utiles aux formalités douanières.
- Transitaire
- Professionnel qui organise l’acheminement des marchandises et coordonne les prestations nécessaires. Son rôle exact, ses responsabilités et les formalités prises en charge dépendent du mandat et du contrat.
- Transport multimodal
- Acheminement utilisant au moins deux modes de transport, par exemple la route et la mer ou la route et l’avion. Les étapes et les responsabilités doivent être précisées dans les accords de transport.
À propos de ce glossaire
Ces définitions sont une nouvelle rédaction pour ce site, et non une récupération du module de l’ancien site.
Elles donnent des repères généraux. Les formalités et responsabilités dépendent de la marchandise, des pays et du contrat.
